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Madame Nadia Zervos
Centre équestre de la Barre
Tel : 05 61 68 85 45 / 06 07 13 81 51
Siège social : Engraviès 09600 DUN
Dirigeants du centre équestre : Monsieur et Madame ZERVOS
1- Informations sur le concepteur, l’hébergement et le mainteneur du site :
Madame Nadia Zervos

2- Propriété du Site
Madame Nadia Zervos est la propriétaire du présent site :
www.ferme-labarre.com et de l’ensemble de ses sous-domaines.

3- Contenu du Site
On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l’ensemble des contenus diffusés sur ce Site, comme par exemple : les images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…

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Par conséquent, toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu (à l’exception de ce qui est prévu à l’article 10- Média), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable et expresse de Madame Nadia Zervos, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

4- Utilisation du Contenu du Site
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Tout autre usage est soumis à l’autorisation préalable et expresse de Madame Nadia Zervos. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

5- Demande d’autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site
Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, interview, textes…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM…) ou sur support papier, adressez votre demande par le lien « contact» (en page d’accueil), en nous précisant le contexte, la durée souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée… N’oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l’adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.

6- Loi informatique, fichiers et libertés
Le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

Le responsable du traitement des informations collectées est la dirigeante du centre équestre e la Barre.
La finalité du traitement est de fournir des informations individuelles pour la gestion des membres, conformément aux dispositions statuaires qui régissent les intéressés.
Le destinataire des informations est le centre équestre de la Barre.
Les informations sont conservés jusqu’à la démission ou la radiation du membre concerné par ces informations.
Lors de la collecte d’informations, un défaut de réponse dans un champ obligatoire d’un formulaire empêche de poursuivre l’inscription, alors qu’un défaut de réponse dans un champ facultatif permet de poursuivre l’inscription.
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un message par le lien « Contact» (en page d’accueil) ou par courrier adressé à Madame Nadia Zervos - centre équestre de la Barre -Engraviès- 09600 DUN.
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8- Responsabilité
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9- Médias
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10- Litiges – Droit applicable
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